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 Comment se sortir de cet endettement???

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patrice
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MessageSujet: Comment se sortir de cet endettement???   Mar 21 Juin - 23:11

Je suis seul a travailler, nous avons 3 enfants. Il y a 2 mois noius étions endettés a environ 60% pour environ 11 000 euro.ma femme seule utilisatrice d'internet (il y a 2 jours que je m'y suis mis) à contacter plusieurs sociétés de rachat de crédit qui ont toutes refusés taux d'endettement trop élevés sauf 1 société qui lui a dit ok de suite. vous voulez combien 15000 euro ok pas de soucis. bref le dossier a été transmis a une banque et tout s'est fait par courrier.je précise que ma femme a toujours tenue les comptes et que jusqu'ici je nai jamais mis le nez dedans. lorsqu'elle m'a dit quil fallait ce credit et que c'était ok nous avons signé ces documents antidatés comme nous l'a écrit le banquier bref cet argent devait etre destiné a rembourser tous nos crédits. ma femme a donc regler la somme de prés de 7000 euro a s2p carrefour ou nous avions une reserve d'argent. ensuite et a mon insu elle a utilisé a nouveau cette reserve à mon insu sur internet, plus on avait des soucis familiaux plus elle compulsait en attendant à ce jour...
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patrice
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MessageSujet: suite de l'affaire   Mar 21 Juin - 23:21

en attendant alors que dans le contrat initial il est indiqué que le plafond est de 1500 euro elle a reussi à en etre à 2600 euro je crois et si je n'avais pas découvert le pot au roses je ne sais pas jusquou elle aurait pu aller. ah oui elle a réutilisé toute la reserve au gré de ses dépenses internet elle virait telle somme sur tel compte, tout ca en mon nom bien sur nous avons un compte commun et jai un compte personnelou les prels de cette sociétés se font. bref à aujourdhui je dois a s2p environ 6400 euro ,vu mon petit salaire les 2600 euro ne pourront etre prelevés et ca va etre le debut de l'enfer.en fait jai appris que ma femme était une joueuse et acheteuse compulsive tout ca par internet . en attendant elle est en dépression et se fait soigner mais vu quen aucun de nos ancien crédit n'a été remboursé, je me retrouve avec 25000 euro de dettes. j'ai peur pour mes enfants. ma femme n'a pluq toute sa tete et il faut moi que je me batte pour tout mais comment ??? merci pour vos conseils
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Agoradroit
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MessageSujet: Re: Comment se sortir de cet endettement???   Mer 22 Juin - 2:04

Bonsoir Patrice !

Trois possibilités !!

Arrow Le surendettement

Article L330-1

"La situation de surendettement des personnes physiques est caractérisée par l'impossibilité manifeste pour le débiteur de bonne foi de faire face à l'ensemble de ses dettes non professionnelles exigibles et à échoir ainsi qu'à l'engagement qu'il a donné de cautionner ou d'acquitter solidairement la dette d'un entrepreneur individuel ou d'une société dès lors qu'il n'a pas été, en droit ou en fait, dirigeant de celle-ci.
Lorsque les ressources ou l'actif réalisable du débiteur le permettent, des mesures de traitement peuvent être prescrites devant la commission de surendettement des particuliers dans les conditions prévues aux articles L. 331-6, L. 331-7 et L. 331-7-1.
Lorsque le débiteur se trouve dans une situation irrémédiablement compromise caractérisée par l'impossibilité manifeste de mettre en oeuvre des mesures de traitement visées au deuxième alinéa, il peut solliciter l'ouverture d'une procédure de rétablissement personnel dans les conditions prévues au présent titre.
Le juge de l'exécution connaît de la procédure de traitement des situations de surendettement devant la commission de surendettement des particuliers et de la procédure de rétablissement personnel.""

Voici une fiche du ministère de la Justice très explicite :cliquer ici

Arrow La mesure de protection

Le placement de madame sous le regime de la curatelle t'évitera bien des surprises à l'avenir. Ainsi selon les combinaison de l'article 508-1 et 488 du code civil " Peut pareillement être protégé le majeur qui, par sa prodigalité, son intempérance ou son oisiveté, s'expose à tomber dans le besoin ou compromet l'exécution de ses obligations familiales "
L'article 510 précise : "Le majeur en curatelle ne peut, sans l'assistance de son curateur, faire aucun acte qui, sous le régime de la tutelle des majeurs, requerrait une autorisation du conseil de famille. Il ne peut non plus, sans cette assistance, recevoir des capitaux ni en faire emploi"

Arrow Hypothèse du mariage sous le régime légale

selon l'article 1427 du code civil :

"Si l'un des époux a outrepassé ses pouvoirs sur les biens communs, l'autre, à moins qu'il n'ait ratifié l'acte, peut en demander l'annulation.
L'action en nullité est ouverte au conjoint pendant deux années à partir du jour où il a eu connaissance de l'acte, sans pouvoir jamais être intentée plus de deux ans après la dissolution de la communauté."

_________________
"Je ne suis ni Athénien, ni Grec, mais un Citoyen du monde." (Socrate)
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patrice
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MessageSujet: merci pour vos conseils   Mer 22 Juin - 10:00

merci de votre réponse, je voudrais savoir 1/ si une mesure de curatelle est irreversible est ce que celà ne concernera que mon épouse, dont l'état peut s'améliorer, et quelle est la marche à suivre?
2/ moi je travaille et je n'ai rien a me reprocher, je ne veux en aucun cas que mon salaire soit, gerer par quelqun d'autre au contraire j'ai tropofait confiance à ma femme et à partir de maintenant, je vais tout reprendre en main.
3/concernant l'article 1427 du code civil peut il s'appliquer car ma femme s'est inscrite sur des sites de jeux sous mon nom et pendant que j'étais au travail avec la carte de credit en question ben elle rien qu'avec le numéro elle dépensait sans compter tant que la carte donnait, elle cliquait dessus!!! pfffffffff c'est fou j'ai du mal a comprendre...
ensuite comment carrefour s2p alors qu'un plafond est fixé laisse faire celà??
4/ comment présenter un dossier bdf avec une telle situation??
des dettes liées à un comportement irraisonnés??
5/ début de mois cette société s2p va essayer de prelever cette somme de 2600 euro que je nai pas donc que va til se passer?
je suppose quil vont me reclamer le capital plus les interets soit pres de 6400 euro sans compter les frais...
comment puisje agir contre celà puis je redemmander un echelonnement..
mais quoi qu'il en soit je conteste cette utilisation frauduleuse c quand meme pas normale que je doive regler celà simplement parceque ce compte carrefour qui "était soldé est à mon nom propre..
en fait lorsque vous avez rembourser si j'ai bien compris il suffit de repuiser dans cette reserve pour tout utiliser et avec internet un simple clic suffit...
je voudrais agir au plus vite pour proteger ma famille et encore merci pour tout
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patrice
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MessageSujet: ah oui   Mer 22 Juin - 10:07

on ma conseillé également de proter plainte contre elle pour je crois utilisation frauduleuse mais quest ce quelle risque alors??
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loic
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MessageSujet: Re: Comment se sortir de cet endettement???   Mer 22 Juin - 14:13

A mon avis le plus urgent est de prendre contact avec un(e) assistant(e) sociale de secteur (dont les permanences sont souvent en mairie).

Elle t'aidera a remplir un dossier de surendettement et pourra eventuellement au vu de la situation t'accorder des aides financieres pour regler les impayés urgents qui vont arriver apres prelevements (EDF,telecom,...)

De plus un(e) assistant(e) sociale est en mesure de saisir un juge rapidement pour les demarches necessaires.
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Beccaria
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MessageSujet: Re: Comment se sortir de cet endettement???   Jeu 23 Juin - 12:28

Bonjour patrice !


Citation :
1/ si une mesure de curatelle est irreversible est ce que celà ne concernera que mon épouse, dont l'état peut s'améliorer, et quelle est la marche à suivre?

Code civil: articles 508 à 514
Nouveau code de procédure civile: articles 1262 à 1263




Qui peut la demander?

La demande de mise sous curatelle peut être effectuée:

par l'intéressé lui-même,
par son conjoint vivant avec lui,
par ses ascendants, descendants, frères ou soeurs,
par le ministère public (au tribunal de grande instance du lieu de résidence de l'intéressé).

Saisine d'office

Le juge des tutelles (au tribunal d'instance) peut également se saisir d'office, notamment si des proches (amis, voisins..) ou des membres éloignés de la famille lui signalent une personne déficiente, susceptible d'être mise sous curatelle.

Procédure

Vous devez saisir le juge des tutelles au tribunal d'instance dont dépend le domicile de la personne à protéger.

La requête doit être écrite, adressée au secrétariat-greffe du tribunal, et fournir le maximum d'information sur l'état de santé de la personne.

Elle doit être accompagnée d'un certificat médical.

Pour faciliter l'établissement de la requête, les tribunaux fournissent des formulaires préimprimés.



Examen de la requête

Le juge dispose d'un délai d'un an pour rendre sa décision.

Il auditionne la personne à protéger (sauf si son état ne le permet pas), sa famille, ses proches, son médecin traitant...

Il peut consulter des experts.

Provisoirement, il peut placer la personne sous sauvegarde de justice en attente de jugement.

Instruction terminée

Une fois l'instruction du dossier terminée, le juge le transmet pour avis au procureur de la République, au moins un mois avant la date fixée pour l'audience.

La personne à protéger, celle qui a fait la demande, et leurs éventuels avocats sont prévenus de la date de l'audience, qui n'est pas publique.

Le jugement

-Il est rendu en fonction des éléments du dossier.

-Les incapacités peuvent être plus ou moins étendues selon l'état de la personne à protéger.

-Le juge nomme également le curateur. Article 509-1

L'époux est curateur de son conjoint à moins que la communauté de vie n'ait cessé entre eux ou que le juge n'estime qu'une autre cause interdit de lui confier la curatelle. Tous autres curateurs sont nommés par le juge des tutelles

Demande de mainlevée

En cas d'évolution de l'état de la personne protégée, si le maintien sous curatelle ne semble plus nécessaire, il est possible de demander sa cessation (sa "mainlevée").

Elle peut être demandée par la personne elle-même, sa famille, ses proches.

Le juge des tutelles peut également se saisir d'office.



Procédure de mainlevée

La procédure est la même que pour une mise sous curatelle.

Le juge auditionne la personne protégée, recueille l'avis de médecins spécialistes...

Au terme de l'instruction, il prononce la mainlevée, ou maintient la curatelle.

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Beccaria
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MessageSujet: Re: ah oui   Jeu 23 Juin - 12:30

patrice a écrit:
on ma conseillé également de proter plainte contre elle pour je crois utilisation frauduleuse mais quest ce quelle risque alors??

N'oubliez pas que vous avez 3 enfants !!!

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MessageSujet: surendettement   Jeu 23 Juin - 15:11

merci à tous pour vos précieux conseils. j'aime ma femme et c une avocate qui m'à donner ce conseil. Je ne suis pas resonsable de tout cet argent dilapidé et je cherche juste une solution. ma femme elle est en pleine dépression et moi il faut que je garde la tete sur les épaules.
je veux bien tout assumer mais comment faire. tout ces dépenses sont faites en mon nom.
la société s2p va prelevé 2800 euro de cartes en débit différé le 1/07 et je n'ai pas cet argent alors rejet + frais comment doisje agir avec cette société.
j'ai vu sur le contrat que le plafond était de 1500 euro comment ont ils pu laisser déraper la chose jusqu'à 2800 euro??? de carte en débit différé et si je n'avais pas arreté celà jusquou ca aurait été.
en fait mon premier soucis c cette société car si j'arrive à trouver une solution pour tout le reste de nos dettes elles seront prelevés mensuellement comme dhabitude et meme si le montant totale est tres lourd et qu'il ne nous resteras pratiquement rien c toujours mieux que des solutions qui risque de nous amener je ne sais ou et justement je pe,nse à mes enfants qui ont besoin de leur mére. merci encore
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MessageSujet: re   Ven 24 Juin - 19:15

comment svp présenter un dossier de surrendettement sachant qu'il demandent les 3 derniers relevés de comptes et qu'ils vont bien voir ou est passé cet argent comment puisje faire pour etre pris au sérieux et que mon dossier soit recevable. merci beaucoup pour vos conseils..

.
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MessageSujet: Re: Comment se sortir de cet endettement???   Sam 25 Juin - 3:15

Salut patrice !

A partir du moment où il ne s'agit pas de dettes liées à votre activité professionnelle, il me semble qu'il n'y pas de soucis !

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MessageSujet: Re: Comment se sortir de cet endettement???   Sam 25 Juin - 9:55

merci Beccarria
lorsque l on dépose un dossier de surrendettement est ce que celà arrete les poursuite et doit on en informer les créanciers???

derniére chose puisje faire opposition au prélevement de sp2 parce ce que celà va engendrer frais sur frais et je prefererais voir avec eux un éventuel échéancier??

merci pour vos conseils à tous je ne sais pas comment j'aurais fait, bravo pour ce que vous faites...
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MessageSujet: BONJOUR   Dim 26 Juin - 18:45

Je suis en train de monter mon dossier de surrendettement. comment celà risque til de se passer car la commission va se demander comment j'ai pu laisser ma femme aller si loin.
c vrai que je travaille dur et que je ne mettais pas le nez dans les comptes. j'ai des horaires pas faciles je ne sais jamais du jour au lendemain quand je commence, un coup à 4 h ,le lendemain à 23h tous les jours ca différe. lorsque je rentre depuis quelques temps, je fais aussi le ménage car je voyais que mon épouse assumait de moins en moins ensuite je dors pour récuperer et retourner travailler.
en fait ce qui me fait peur c la tournure que va prendre la suite des événements aprés avoir déposer ce dossiers. nous sommes tellement endettés en plus comme tout est à mon nom.
meme dans le cas ou ma femme est mise sous curattelle comme elle n a pas de revenus celà ne changera pas grand chose à part que je ne la laisserai plus toucher au compte.
avec cette commision et vu les circonstances de l'endettement, risquons nous une enquéte sociale?
et dans ce cas peut on nous enlever nos enfants?
merci de me répondre on dit qu''un homme avertit en vaut deux et je m'inquiéte, je voudrais pouvoir me premunir contre celà. merci de m'aider svp...
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MessageSujet: Re: Comment se sortir de cet endettement???   Dim 26 Juin - 19:37

Pas d'inquiétude à avoir patrice, tu n'es pas un criminel quand même !!
L'endettement ce n'est pas un drame, tu travailles c'est le principal, donc monte ton dossier tranquillement et tout ira pour le mieux !!

Personne ne toucheras à tes gosses : il faut en effet des faits bien plus graves !!

Wink

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MessageSujet: merci   Dim 26 Juin - 20:55

merci vraimment, me voilà rassuré. il faut dire que si je me suis inquiété c qu'en préparant ce dossier je me suis rendu compte qu'au final un montant énorme prés de 8000 euros avaient été investi dans le jeu. moi qui part au boulot avec environ 5 voir 10 euro maxi ca me dépasse d'ou ma peur.
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Beccaria
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MessageSujet: Re: Comment se sortir de cet endettement???   Dim 26 Juin - 21:43

Sois courageux patrice : c'est un dur moment à passer et après tout ira bien ! Cela dit, à l'avenir surveilles ton portefeuille, comme quoi le voleur ce n'est pas toujours celui qu'on croit !!!

Wink

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MessageSujet: Re: Comment se sortir de cet endettement???   Lun 27 Juin - 1:06

merci pour le conseil, je vais aller travailler l'esprit plus tranquille en me disant qu'il existe surement une solution positive à mon problème...

trés important cet échange m'a permis de ne pas sombrer et m'a donné grace à vous le courage d'affronter ce qui suivra alors un grand merci encore.
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MessageSujet: bon courage!!   Lun 27 Juin - 3:13

j'ai lu tes différentes questions sur le net et je te trouve vraiment admirable!!!
tu as l'air de prendre les choses bien en main et d'avoir la tete sur les épaules, tu aimes tes enfants, tu veux les protéger et soigner ta femme en meme temps, ça c'est un homme!!!!
mais ne t'inquiètes pas, tu as l'air d'etre solide et rassurant, je suis sure que tout se passera bien pour toi et ta petite famille...en tout cas je te le souhaite vraiment

bon courage patrice
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MessageSujet: dossier surendettement   Mer 29 Juin - 15:16

Ca y est j'ai déposé aujourdhui meme mon lourd dossier de surendettement en étant trés honnete sur les causes de cet endettement. Je croise les doigts, il n'y a plus qu'a attendre. Je vous tiens au courant. study salut
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patrice
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MessageSujet: urgent svp help   Lun 18 Juil - 13:43

nous sommes dans une situation délicate. ma femme qui ne supporte plus
de nous avoir mis dans cette situation à décidée et est determinée a partir et de nous laisser en me disant que je serais aidé et que tout irait mieux pour nous si elle n'est plus la.
moi je vais etre obligé d'arreter de travailler pour m occuper de mes enfants. j'aime ma femme et mes enfants. elle est malheureuse et je ne sais plus quoi faire.
les ennuis vont s aggraver et toutes les dettes qui ont été éffectuées ont été faites en mon nom.
que risque til de se passer sans salaire vais pouvoir garder mes enfants et ne risque ton pas de me les enlever????
n'y a til pas de solution si ce dossier de surendettement ne marche pas pour que nous restions ensemble parents et enfants..
moi tout seul avec trois enfants et ma femme perdue de son coté avec sa souffrance ca ne peut pas etre une solution!!!
aidez moi svp
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MessageSujet: allo allo personne en vue   Mar 19 Juil - 15:23

dommage pour moi
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MessageSujet: Re: Comment se sortir de cet endettement???   

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