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 Copie d'extrait d'un livre sur un site web

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sunnmagic
Caporal-juris
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Date d'inscription : 02/10/2005

MessageSujet: Copie d'extrait d'un livre sur un site web   Dim 2 Oct - 20:29

Bonjour à tous,

Je suis salarié dans une entreprise informatique, et gère quelques sites web en dehors, une sorte de loisirs en somme. Je n'ai jamais eu affaire à un quelque problème juridique que ce soit, je n'y connais donc rien...


Je rencontre actuellement un problème. En effet, un de mes sites est accusé de reproduire des extraits d'un livre en vente depuis des années. Effectivement, après vérifications, certains passages de mon site reproduisent des extraits du livre cité.

Mais, sur mon site, les internautes ont la possibilité d'ajouter eux-même des infos, et il y a de fortes chances pour qu'une partie des éléments litigieux proviennent des internautes.


Dans la lettre reçue d'un cabinet d'avocat, je suis sommé de retirer les élémens litigieux, sous peine de référé. J'ai dit à l'avocat de la "partie adverse" que je suis prêt à le faire, et elle doit donc communiquer cette information à son client.


Je n'ai pas d'avocat, et je suis perdu Sad... Ma principale question : qu'est-ce que je risque ?


Merci d'avance pour vos conseils !!
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scoubi
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MessageSujet: Re: Copie d'extrait d'un livre sur un site web   Dim 2 Oct - 21:16

bonjour,
en fait on vous accuse d'une violation des droits d'auteurs.
pour vous prémunir a l'avenir d'une telle mésaventure, ajouté a votre site lors de l'inscription des membres ou quelque parts ou tous les membres vont le voir.

"Le Contenu du site appartiens à leurs auteurs, le Webmaster ainsi que l'hebergeur ne peuvent etre tenuent responsable des messages des membres du site, nous rappelons que la copie d'oeuvre sans l'accord de l'éditeur est interdit"

dans ce genre là, ainsi on ne peut vous accuser d'encourager la copie d'oeuvres protegés.

en réponse à votre question, il me semble que si vous retirez les éléments du litige on ne peut rien vous dire.
Maintenant s'ils vous demandent des Dommages interets, personnelement je trouverai sa exagéré, en effet le but des dommages interets est de réparer un préjudice (ce qu'ils pourraient prétendre) mais simplement si vous exposé au juge (si la procedure arrive a ce stade) que vous n'etes en rien responsable des messages de internautes et il vous faut montrer qu'a l'avenir vous vous assurer de ne pas reproduire cette erreur.

et le juge ne devrait pas chercher plus loin

maintenant ce n'est que mon avis.

en tout cas bon courage Smile vous inquietez pas souvent les procedures s'arretent à l'occord amiable.
a+
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sunnmagic
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MessageSujet: Re: Copie d'extrait d'un livre sur un site web   Dim 2 Oct - 22:18

Merci beaucoup pour votre réponse, j'espère avoir des nouvelles dans la semaine, ayant reçu la lettre jeudi.

Dans le message que l'avocat doit transmettre à son client, j'ai indiqué avoir fermé le site, et j'ai également précisé que je mettrai désormais en place un message sur les pages permettant aux internautes d'ajouter des informations, du type : "En nous soumettant vos informations, vous certifiez ne pas avoir pris les données issues d'un magazine, d'un livre, d'un site web, ou tout autre type de support protégé par le droit d'auteur."
Mais je pense en plus ajouter le message que vous m'indiquez, en bas de tous mes sites, de façon à être visible en permanence, afin de me protéger.

Je ne suis certainement pas totalement innocent, je reconnais que j'avais certainement dû scanner une page et quelques références de leur livre, mais je n'avais jamais souhaité ce type de litige, et comme je leur ai indiqué, je suis tout à fait prêt à retirer les références litigieuses de suite, dès lors que j'aurai la liste en main.


Maintenant, ma seule crainte, c'est qu'ils demandent une somme d'argent en réparation du préjudice... et je ne roule pas sur l'or... !
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sunnmagic
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MessageSujet: Re: Copie d'extrait d'un livre sur un site web   Ven 7 Oct - 21:57

(Re)bonsoir,

Cela fait une semaine que je suis sans nouvelles de la partie adverse, je souhaitais avoir des avis. Ayant fermé mon site depuis 1 semaine pour leur prouver ma bonne volonté, pensez-vous que je pourrai le réouvrir, mais en laissant seulement accès aux parties non concernées par l'affaire ? Est-ce que je pourrai risquer quelque chose ?
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scoubi
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MessageSujet: Re: Copie d'extrait d'un livre sur un site web   Sam 8 Oct - 9:57

bonjour,
oui vous pouvez laisser l'acces aux parties non concerné, le litige ne porte que sur une partie si celle ci est fermé il n'y a pas de raison de fermer le site en entier si rien ne lui est reproché.

bon courage Smile
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sunnmagic
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MessageSujet: Re: Copie d'extrait d'un livre sur un site web   Ven 21 Oct - 12:13

Bonjour,

J'ai reçu des nouvelles de la partie adverse, je souhaitait donc vous demander ce que vous en pensez... Il me communiquent la liste des éléments à supprimer, mais de plus :

"Nonobstant la suppression immédiate des éléments ci-joints, je vous rapelle que je reste dans l'attente d'une proposition de votre part concernant les mesures que vous entendez prendre pour réparer le préjudice subi par ma cliente.

En effet, les éditions xxxx ne sauraient se satisfaire de la seule suppression des références contrefaites eu égard notamment à l'ampleur des emprunts non autorisés."

Ma situation : je suis salarié (pas un gros salaire...), je vis chez mes parents, je n'ai aucun bien matériel m'appartenant, sauf ma voiture à crédit (toujours en cours)... Que dois-je faire ? Quelle somme pourraient-ils exiger ?
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MessageSujet: Re: Copie d'extrait d'un livre sur un site web   

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