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 Accident + permis Annuler (jeune conducteur)

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Nico85
Caporal-juris
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Masculin Nombre de messages : 3
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Date d'inscription : 03/09/2006

MessageSujet: Accident + permis Annuler (jeune conducteur)   Lun 4 Sep - 0:07

Bonjour,

j'ai une un accident il y a 2 jours, (j'ai cassé un poteau de siganlisation ainsi que ma voiture)
j'ai reussi a rentrer chez moi avec ma voiture, mais le lendemain matin, la police municipale est venue me chercher a mon domicile, pour m'enmener en garde a vue !
malheureusement pour moi j'avais de l'alcool dans le sang !
ils n'ont aucune preuve que j'étais sous l'emprise de celle-ci lors de cette accident.

lors de l'interrogatoire, j'ai repondu qu'effectivement je conduisais en etat d'ivresse...

maintenant j'ai signer la declaration, mais comme je le dis plus haut, il n'on aucune preuve! (je n'es pas été interpelé sur le fait !)

je passe donc en jugement au mois de decembre prochain, et j'aimerais savoir mes possibilités de defense pour les preuve non fondées a part sur ma signature !

merci d'avance!

(je voudrai savoir également les peines encourus)
(je n'est actuellement aucun casier judiciaire! mes je possede le permis probatoire en tant que jeune conduteur depuis le 14 octobre dernier!)
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hamlet
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MessageSujet: Re: Accident + permis Annuler (jeune conducteur)   Lun 4 Sep - 20:41

Bonjour,

je n'y connais pas grand chose mais je pense que le problème principal repose sur l'aveu que vous avez fait au poste de police.

La signature de cette declaration me semble jouer en votre défaveur.

Pour le reste d'autres sauront mieux vous renseigner.

_________________
Ehhhh, chut!!! la volaille écoute... va falloir qu'on leur foute les boules, qu'on leur montre que la foule n'est pas là pour être cool !!!
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Beccaria
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Masculin Nombre de messages : 294
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Localisation : France
Date d'inscription : 14/04/2005

MessageSujet: Re: Accident + permis Annuler (jeune conducteur)   Lun 4 Sep - 22:34

Salut Nico !

Selon moi c'est sur le terrain de l'incrimination de délit de fuite que les poursuites peuvent être engagées, car :

"" les vérifications destinées à établir la preuve de l'état alcoolique sont faites soit au moyen d'analyses et examens médicaux, cliniques et biologiques, soit au moyen d'un appareil permettant de déterminer la concentration d'alcool par l'analyse de l'air expiré à la condition que cet appareil soit conforme à un type homologué.""

Or, en l'espèce tu affirme qu'il n'ont pas cette preuve : pas d'examen de l'état alcoolique. (si un spécialiste du code la route peut confirmer)

Voici plus de détails quant à l'infraction du délit de fuite :
ici

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Qui cherche la Vérité de l'homme, doit s'emparer de sa douleur !
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Nico85
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MessageSujet: Re: Accident + permis Annuler (jeune conducteur)   Mar 5 Sep - 0:32

merci pour les reponse, je voulais preciser quelque's info que mon frere ma dit , car il a vue mon arrestation si l'on peut dire !

il n'avais pas le droit de me faire souffler au reveil!

ils ont fouiller ma voiture sans me le dire (j'ai ete cambrioler il y a peu de temps donc j'avais mis un scotche recouvrant la serrure étant fracturer pour boucher ce trou!) ils sont donc pour moi rentrer par effraction dans ma voiture en enlevant ce scotch et en ouvrant la voiture par la serrure casser ! avant de venir sonner chez moi !

et il m'on pas pris en etat d'ivresse au volant mes au reveil oui soit 10h apres l'accident !

J'ai tres bien pu boire chez moi car ma voiture été cassé (chose qui n'es pas vrai mes qui pourrait l'etre!)

En ce qui concerne le delit de fuite je n'ai pas ue le temps d'allez prevenir a la mairie mon accident pour ce poteau, vu qu'il etais 3H du mat et qu'il sont venu chez moi a 10h !

(j'ai compris ma douleur, j'ai jouer au petit C** en prenant le volant et je le reconnais mes j'ai besoin de mon permis pour travailler . )

Merci, (je suis perdu !)
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Set
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MessageSujet: Re: Accident + permis Annuler (jeune conducteur)   Mar 5 Sep - 15:45

Pour l'etat alcoolique ils ont constaté que vous aviez de l'alcool dans le sang au reveil, hors si vous en aviez encore 10h apres les faits, c'est que vous en aviez beaucoup au moment de l'accident, car plus la presence d'alcool dans le sang est forte, plus elle met du temps a disparaitre, ceci additionné a vos aveux font que vous ne pourrez plus nier les faits, vos retractations seront meme au contraire tres mal percut par le juge, en general ils n'aiment pas trop quand on essai de se derober à sa responsabilité et encore moins etre pris pour des buses...

Sinon cela m'etonnerait tres franchement que ce soit la police municipale qui soit venu vous chercher, elle n'en a pas le pouvoir a mon avis c'est soit la police nationnale soit les gendarmes.

Etiez vous present lors de la fouille de la voiture?, en tout cas il n'y a pas "d'entree par effraction" dans une voiture, vu qu'elle est considere juridiquement comme etant un bien meuble et non une propriete immobiliere.

Sinon mon conseil : jouez profil bas, vous avez deconné, vous le savez, alors ne jouez pas la derobade et assumez, toute autre strategie risque de vous revenir en pleine figure etant donné les circonstances : conduite en etat d'ivresse, destruction de bien public, delit de fuite, etc... donc ne pensez pas à votre permis mais pensez plutot à vous et n'aggravez pas votre cas, il n'est pas tres bon de se presenter devant un tribunal pour conduite sous etat alcoolique depuis quelques temps..
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Nico85
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MessageSujet: Re: Accident + permis Annuler (jeune conducteur)   Mar 5 Sep - 16:03

bonjour merci pour toute les réponse
et oui c'est bien la police municipal qui et venue me chercher chez moi (ils avait un scénic de police) et il m'on conduit au commisseria!

merci bien ;)
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Set
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MessageSujet: Re: Accident + permis Annuler (jeune conducteur)   Mar 5 Sep - 20:44

la police municipale n'a pas de commissariat ;)
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