En 1990, Un président dûment élu d'une association de type 1901 (éditrice d'ouvrages culturels), après consultation des membres de son association, a accordé à une autre association amie le droit d'utiliser librement et sans limitation de durée des textes complets des ouvrages culturels en question. Cette autorisation n'a été qu'orale, à l'époque des faits, sachant que personne ne pensait à ce qu'il y ait litige un jour...
Depuis cette date, le président a changé. Le nouveau président, vindicatif, veut revenir sur cette décision.
Sachant que l'ancien président a rédigé une lettre expliquant clairement qu'il avait à l'époque (en 1990) donné cet accord oral après consultation des membres, mais sans inscription dans les compte-rendus de l'association, le nouveau président peut-il aujourd'hui obtenir gain de cause?
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